Le plagiat est un terme à connotation morale et esthétique, par lequel on désigne en littérature le fait qu'un texte reprend, de façon non avouée et plus ou moins fidèlement, un élément textuel provenant d'un autre auteur. Ce terme n'a pas cours en droit, où l'on parlera plutôt de contrefaçon et d'infraction à la loi du droit d'auteur (copyright). Le plagiat est considéré comme étant, la copie intégrale ou partie de travail ou d’examen d’un autre élève, tout extrait intégral ou substantiel provenant d’une source (livre, revue, Internet, etc.) qui n’est pas indiquée dans le texte selon les règles méthodologiques en vigueur. L’utilisation systématique de paraphrases pourrait également être considéré comme étant du plagiat à moins d’une indication particulière donnée par l’enseignante ou l’enseignant.


Tout plagiat, copiage ou fraude, ou toute tentative de commettre ces actes, ou toute participation à ces actes, à l'occasion d'un examen ou d'un travail faisant l'objet d'une évaluation, est régi par les dispositions du Règlement disciplinaire sur le plagiat ou de la fraude concernant les étudiants, adopté par l'Assemblée universitaire.


Aux fins du présent règlement pédagogique, une mention F imposée comme sanction en vertu dudit Règlement disciplinaire entraîne les mêmes conséquences qu'une note F attribuée en vertu de la procédure habituelle d'évaluation, sauf qu'elle est exclue de l'application des articles 8.8 et 8.9.


S'il y a rejet de l'accusation portée en vertu dudit Règlement disciplinaire, le travail ou l'examen concerné est corrigé par un professeur désigné par le doyen; dans les cas où l'examen ou le travail n'a pas été complété à cause de la présomption de délit, les dispositions de l'article 8.5 du règlement pédagogique s'appliquent comme si l'étudiant avait été absent pour un motif valable.


Une autre infraction reliée au plagiat: soumettre le même travail dans deux cours différents à l'insu des enseignants. 


Tout plagiat pourrait résulter d'un échec automatique du cours!


plagiat

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